C'est à une question, en apparence fort simple, qu'entend répondre la présente étude : que recoupe le mot « lois » dans l'expression « conflit de lois » ? Cette expression demeure, de fait,…
Cet ouvrage présente de manière simple une matière passablement complexe et parfois incertaine (le Code civil n'a pas pu, en effet, prévoir toutes les situations). Sa lecture est conseillée au…
Le droit commercial général est une matière originale et complexe. Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement…
La place réservée à la lésion en droit positif recèle un paradoxe. Rejetée expressément par les textes, elle inspire pourtant un contentieux abondant. Ce décalage entre la persistance du ph…
Résumé: Peut-on concevoir l'accord en dehors de la figure du contrat ? La question invite à une double analyse. Par rapport au contrat, l'accord ne semble avoir qu'une seule utilité : il est …
D'une importance pratique quotidienne, le droit judiciaire privé assure la mise en oeuvre et la sanction des différents droits substantiels tels que le droit civil, le droit commercial ou le droi…
Loin d'être indifférent au fait religieux, le droit privé s'attache à appréhender la diversité des implications de son existence au sein de la vie sociale. A la pluralité des manifestations …
Une première idée du Droit - qui peut tout permettre ou tout compromettre -, tel est le défi d'une introduction générale. Cette vision inaugurale du Droit, au sein de l'ensemble des normes de …
Institution qui a fait l'objet d'une évolution décisive ces dernières années en matière civile délictuelle, la responsabilité du préposé suscite de nombreuses interrogations que l'on peut …
Minutieusement bannie des textes de droit de la famille, domaine dans lequel elle avait joué un rôle majeur, la notion de garde d'autrui semblait destinée à être cantonnée à quelques manifes…